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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C.P.S. - CURES
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METHODE POSITIVE DE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METHODE POSITIVE DE SANTE
A.C.P.S. - CURES (Association déclarée à but non lucratif - loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1272817
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1993

Présentation de la marque METHODE POSITIVE DE SANTE

Déposée le 2 août 1983 par l'association loi 1901 A.C.P.S. - CURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METHODE POSITIVE DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.P.S. - CURES domicilié(e) 42, rue Nollet, 75017 PARIS. - France.

La marque METHODE POSITIVE DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METHODE POSITIVE DE SANTE est expirée depuis le 2 août 1993.

A.C.P.S. - CURES a également déposé les autres marques suivantes : SANTE POSITIVE , ODELYSE


A.C.P.S. - CURES (Association déclarée à but non lucratif - loi de 1901) - 42, rue Nollet, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Produits pharmaceutiques